Rosine Bordereau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Rosine Cusset
De: Rosine Bordereau, épouse Cusset
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000612869(source JORF)
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Rosine Bordereau, épouse Cusset
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000612869(source JORF)
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Bordereau (Rosine), épouse Cusset
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseillère à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="1999-02-27"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000391722(source JORF)
nomination
08 Novembre 199808/11/1998
De: Rosine Bordereau, épouse Cusset
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Remplace:
M. Marill
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000566933(source JORF)
nomination
13 Mai 199713/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.